65 résultats pour "all"

Santé - Social

01 mois
Elle consiste à la mise en place d'un point de vente d'eau dans une zone où il n’y a pas d'extension pour la population les plus démunis.

Argent - Fiscalité

Règlement Comptable de la dépense public

Maison - Propriété

~ 03 mois
Obtention d'autorisation d'exploitation de point d'eau privé (Forages, Puits)
Variable
L’attestation de conformité est un document de contrôle des installations électriques internes pour s’assurer de la sécurité et de la fiabilité de toute installation électrique intérieure avant sa première mise sous tension.
Elle est requise chaque fois qu’…
01 Semaine
Autorisation de construction après vérification de la conformité avec les règles d'urbanisme.

Communication

Variable
Création d'une radio communautaire

Papiers - Citoyenneté

~ 01 mois
Autorisation d'achat d'arme à feu
~01 mois
C'est document qui autorise le port d'arme à feu de petit calibre à un civil
05 Jours.
Autorisation de sortie du territoire national à un véhicule ou un particulier.
~ Nombre de dossier
La présente est applicable aux personnes physiques ou morales exerçant ou souhaitant exercer une activité dans les secteurs suivants : (Quelle que soit leur nationalité)

Activités agro-pastorales les activités de fabrication de production ou de…

Travail - Emploi

~ 01 mois
Elle autorise l’intéressé à ouvrir un débit de boisson.
01 mois au plus
Autorisation d'ouverture d'une société de gardiennage
Immédiatement
Pour avoir l'autorisation de transporter du bois d'une localité à une autre ou du massif proche d'un village ou au centre urbain, il faut se munir d'un permis sur lequel sont portés la date, la destination, la quantité et les références du…
Déterminé à la demande
Pour avoir l'autorisation de coupe (bois sur pied), il faut adresser une demande au service forestier de sa résidence, cette demande doit préciser l'espèce d'arbre à couper, le nombre de pied à abattre.

Direction de la Protection de…
Dépendant des cotisations
Le paiement de l’allocation de maternité concerne la femme salariée, l’épouse d’un allocataire ou l’épouse d’un travailleur salarié. Il est répartit comme suit :
-7500 F sont payés à la naissance de l’enfant sur production d’un certificat d’accouchement…
24 Heures
Autorisation de conduire des véhicules de place (Taxi; Faba Faba) - 2 ans

Transport Urbain

Éducation - Jeunesse

30 Jours
Inscription pour les nouveaux bacheliers.

Justice - Droit

Indéterminé
Le casier judiciaire, c’est le relevé de l’ensemble des fiches de condamnations prononcées contre un individu pour crimes, délits et contraventions de 3e classe (emprisonnement supérieur à dix jours ou une amende supérieure à 50.000F) et permettant de connaître…

Famille - Vie pratique

15-45 Jours
Cette procédure vous permet de vous abonner au réseau électrique de la NIGELEC grâce à un branchement. Un branchement est défini comme étant toute canalisation ou partie des canalisations amenant le courant du réseau à l’intérieur des propriétés pour alimenter les…
15-45 Jours
Cette procédure vous permet de vous abonner au réseau électrique de la NIGELEC grâce à un branchement. Un branchement est défini comme étant toute canalisation ou partie des canalisations amenant le courant du réseau à l’intérieur des propriétés pour alimenter les…